Procès-verbal   Ordre du jour   

Communications

  • N° 20-2017 Modification du taux de TVA au 1er janvier 2018. Lire.
  • N° 21-2017 Bouclement du préavis N° 06-2015. Lire.

Préavis N° 23-2017

  • Budget de l'année 2018. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 24-2017

  • Préavis d'intention sur le plan des investissements pour les années 2017 à 2021. Lire.
  • Annexe. Lire.

Préavis N° 25-2017

  • Octroi d'un droit de superficie sur le terrain des Boverattes-Est. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

   Procès-verbal   Ordre du jour   

Communications

  • N° 15-2017 Bouclement du préavis N° 07-2014. Lire.
  • N° 16-2017 Bouclement du préavis N° 15-2016. Lire.
  • N° 17-2017 Bouclement du préavis N° 13-2014. Lire.
  • N° 18-2017 Bouclement du préavis N° 01-2012. Lire.
  • N° 19-2017 Bouclement du préavis N° 11-2016. Lire.

Préavis N° 19-2017

  • Création d'une structure d'accueil parascolaire à l'avenue du Prieuré 4a - Crédit demandé CHF 480'000.00. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 20-2017

  • Modification de l'art. 2.1.9 du règlement du Plan de quartier "Clergère Sud". Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 21-2017

  • Av. de Villardin, ch. de la Joliette (Sud), ch. de Somais, Chamblandes, Osches, Tilleuls et Verney - Aménagements routiers, renouvellement des conduites industrielles et des collecteurs d'évacuation des eaux - Crédit complémentaire - Crédit demandé CHF 890'000.00. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 22-2017

  • Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2017, 2ème série - Crédit demandé CHF 801'000.00. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Exrtait du procès-verbal. Lire.

Motion de M. le Conseiller Alexis Bally et consorts

  • Modification du Règlement du Conseil communal. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Interpellation de Mme la Conseillère Anne Viredaz Ferrari

  • Légalité des pratiques financières de la Commune de Pully en matière d'emprunts et de crédits d'étude. Lire.

Procès-verbal   Ordre du jour   

Communications

  • N° 12-2017 Places de jeux du quai Milliquet et du Collège des Alpes. Lire.
  • N° 13-2017 Bouclement du préavis N° 02-2016. Lire.
  • N° 14-2017 Travaux de renouvellement au ch. des Vignes. Lire.

Préavis N° 16-2017

  • Construction d'une station de lavage au ch. de la Plage 1 à Pully - Crédit demandé CHF 252'000.00. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 17-2017

  • Chemins du Préau et des Osches, avenues C. F. Ramuz et des Collèges - Mise en séparatif du réseau d’assainissement, renouvellement des conduites industrielles et réaménagements routiers et urbains - Collèges Principal, Jules Loth et Pierre d’Arvel - Mise en conformité des installations d’évacuation des eaux claires et des eaux usées - Crédit demandé CHF 4'711'000.00. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 18-2017

  • Arrêté d'imposition pour l'année 2018. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

 

 

   Procès-verbal   Ordre du jour   

Communication

  • N° 11-2017 - Gare de Pully Nord. Lire.

Préavis N° 13-2017

  • Création d’un espace muséal C.F. Ramuz à La Muette et constitution de la Fondation La Muette - Crédit total demandé CHF 1'181'000.00. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 14-2017

  • Rapport de gestion 2016. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 15-2017

  • Compte 2016. Lire.
  • Annexes 1 (Compte CISTEP). Lire - Annexe 2 (Rapport de l'auditeur). Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Richard Golay

  • Un agenda 21 pour Pully. Lire.
  • Réponse de la Municipalité. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Antoine Hürlimann et consorts

  • Pour une vigne saine et du vin sans glyphosate. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Rapport annuel de la Commission des affaires régionales et intercommunales

  • Rapport de la commission. Lire.

Rapport relatif à l'Association Sécurité Est-Lausannois

   Procès-verbal   Ordre du jour

Communications

  • N° 08-2017 - Besoins en matière de locaux scolaires et parascolaires. Lire.
  • N° 09-2017 - « Quartier solidaire » à Pully-Sud. Lire.
  • N° 10-2017 - Réaménagement du Ch. du Ruisselet. Lire.

Préavis N° 10-2017

  • Chemins du Val d'Or et du Coteau - Renouvellement des conduites industrielles - mise en séparatif des collecteurs d'évacuation des eaux - réfection de la chaussée - création d’une liaison de mobilité douce et aménagements paysagers - Crédit demandé CHF 1'370'000.00. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 11-2017

  • Rue du Village (tronçon Est) - Secteur gare / Clergère Sud - Construction d’un chemin piéton public - Crédit demandé CHF 3'560'000.00. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 12-2017

  • Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2017, 1ère série - Crédit demandé : CHF 261'500.00. Lire.
  • Rapport de la commission. Lire. 
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Philippe Diesbach

  • Fixation d’un cadre précis d’attribution des logements dans les droits de superficie octroyés par la Ville de Pully. Lire.
  • Réponse de la Municipalité. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Frank Ducret

  • Suppression des autorisations spéciales sur le parking Samson-Reymondin et transfert de ces autorisations sur des places réservées à cet effet dans le Parking du Pré de la Tour. Lire.
  • Réponse de la Municipalité. Lire.

Procès-verbal   Ordre du jour   

Communications

  • N° 06-2017 - Mise en conformité du Refuge du Bois du Moulin et du Home école des Mosses. Lire.
  • N° 07-2017 - Préavis N° 24-2014 - Information liée à l'avancement des travaux. Lire.

Préavis N° 04-2017

  • Parc Guillemin - Mise en conformité et agrandissement du hangar des collaborateurs de Parcs et promenades - Crédit demandé CHF 1'258'000.00. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 05-2017

  • Révision partielle du règlement communal sur l'aménagement du territoire et les constructions (RCATC). Lire.
  • Annexe 1. Lire.
  • Annexe 2. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Rapport de minorité. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 06-2017

  • Centre sportif de Rochettaz - Mise en conformité et homologation du terrain de football - Remplacement du terrain existant en gazon naturel par une pelouse en matière synthétique - Installation d'un éclairage - Crédit demandé CHF 3'420'000.00. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 07-2017

  • Av. C. F. Ramuz - Travaux de remplacement de la conduite d'eau potable, de mise en conformité du réseau d’évacuation des eaux et réfection de la chaussée - Crédit demandé CHF 980'000.00. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 08-2017

  • Renouvellement du réseau de drainage en surface - dans le Bois de la Chenaula - Crédit demandé CHF 200'000.00. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 09-2017

  • Création d'un accueil pour écoliers en milieu scolaire (APEMS) au collège des Alpes et extension de l'APEMS de Jules Loth - Crédit demandé CHF 713'500.00. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de M. le Conseiller Robin Carnello et consorts

  • Fitness urbain pour Pully. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Postulat de Mme la Conseillère Muriel Thalmann

  • Pour une politique publique qui bénéficie à toutes et à tous: l’analyse budgétaire en termes de genre et d’égalité entre femmes et hommes (Gender budgeting). Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

   Procès-verbal   Ordre du jour    

 

Communications

  • N° 01-2017 - Bouclement du préavis N° 20-2013. Lire.
  • N° 02-2017 - Bouclement du préavis N° 09-2015. Lire.
  • N° 03-2017 - Bouclement du préavis N° 03-2016. Lire.
  • N° 04-2017 - Bouclement du préavis N° 16-2012. Lire.
  • N° 05-2017 - Bouclement du préavis N° 11-2015. Lire.

Préavis N° 01-2017

  • Poste de Police Est Lausannois - Mise en conformité du bâtiment selon la Loi sur l'organisation policière vaudoise (LOPV) - Crédit demandé CHF 2'450'000.00 Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 02-2017

  • Contrôle de l'évacuation des eaux des biens-fonds pour la période 2016-2021 - Crédit demandé CHF 1'500'000.00. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis N° 03-2017

  • Renouvellements et acquisitions de véhicules pour les années 2017 à 2019 - Crédit demandé CHF 965'000.00. Lire.
  • Rapport de la Commission. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.