(tous les documents rattachés sont au format pdf)

Procès-verbal. Lire.

Ordre du jour. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 21-2009 Résumé des objets traités en Municipalité de mi-septembre à mi-octobre 2009. Lire.
  • 22-2009 Réponse de la Municipalité à l'interpellation du 4 novembre 2009 du Conseiller communal M. Claude Domenjoz relative à la consommation d'énergie de l'éclairage public. Lire.
  • 23-2009 Avenue de Lavaux - Renouvellement des conduites industrielles, mise en
  • séparatif, réfection partielle de la chaussée - Réaménagement du carrefour Lavaux - Samson Reymondin - Préavis Nos 4-2005 et 19-2007. Lire.
  • 24-2009 Chemin de Villardiez - Remplacement des conduites industrielles, mise en
  • séparatif et réfection des revêtements de la chaussée - Préavis N° 16-2007. Lire.
  • 25-2009 Plan des investissements 2009 - 2013. Lire.
Préavis No 18-2009
  • Budget année 2010. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Pétition des enseignants de l'établissement scolaire de Pully
  • Demande de moratoire sur la construction de nouvelles antennes de téléphonie mobile à Pully. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
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Procès-verbal. Lire.

Ordre du jour. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 17-2009 Résumé des objets traités en Municipalité de mi-août à mi-septembre 2009. Lire.
Préavis No 15-2009
  • Collège de l'Annexe Ouest - Réfection de la piscine, de ses installations techniques et
  • des vestiaires - Désamiantage des revêtements des sols et des murs - Travaux urgents, obligatoires et imprévisibles - Crédit demandé CHF 850'000.00. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 16-2009
  • Développement des structures de la petite enfance - 2ème étape - Extension de l'UAPE "les Copains d'abord" - Crédit d'investissement CHF 680'000.00 - Crédits d'étude CHF 100'000.00. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 17-2009
  • Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2009, 2ème série. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Motion de M. le Conseiller Aguet
  • Pour favoriser la création d'emplois à Pully. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
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Procès-verbal. Lire.

Ordre du jour. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 15-2009 Résumé des objets traités en Municipalité de mi-mai à mi-août 2009. Lire.
  • 16-2009 Directives concernant les manifestations soumises à autorisations. Lire.
Préavis No 11-2009
  • Vente d'une partie de la parcelle communale n° 3'955 - Av. des Côtes de la Rosiaz - CHF 400'000.00. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 12-2009
  • Réhabilitation de la conduite d'eau potable et réfection de la route à la suite de deux fuites d'eau au ch. du Ruisselet - Crédit demandé CHF 180'000.00. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 13-2009
  • Remplacement des conduites industrielles, mise en séparatif, réfection de la chaussée, création de trottoirs et réaménagement de l'espace public. Av. de Belmont, pl. de Chantemerle, ch. du Grillon, de Miremont, des Marguerites, de Beau-Soleil et av. des Peupliers - Crédit demandé CHF 4'135'000.00. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 14-2009
  • Station d'épuration intercommunale de Pully - Remplacement du filtre à bandes par une centrifugeuse - Crédit demandé CHF 563'000.00. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Motion de M. le Conseiller Diesbach
  • Pour la création d'un service du logement dynamique et efficace à Pully. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Motion de MM. les Conseillers du Bois et Diesbach
  • Pour une alternative aux toits cintrés. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Pétition des enseignants de l'établissement scolaire de Pully
  • Demande de moratoire sur la construction de nouvelles antennes de téléphonie mobile à Pully. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
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Ordre du jour. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 13-2009 Résumé des objets traités en Municipalité d'avril à mi-mai 2009. Lire.
  • 14-2009 Collège de l'Annexe Ouest - Réfection de la piscine, de ses installations techniques et des vestiaires - Travaux urgents imprévisibles. Lire.
Préavis No 7-2009
  • Développement des structures de la petite enfance - Projections financières 2010-2014. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 8-2009
  • Autorisation d'aliéner deux propriétés communales - Parcelles n° 244 - Croset 3 et n° 37 – Poste 16. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 10-2009
  • Comptes année 2008. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 11-2009
  • Rapport de gestion 2008. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
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Ordre du jour. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 11-2009 Résumé des objets traités en Municipalité de mi-janvier à fin mars 2009. Lire.
  • 12-2009 Règlement du Conseil communal de Pully - Erratum. Lire.
Préavis No 6-2009
  • Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2009, 1re série. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 8-2009
  • Autorisation d'aliéner deux propriétés communales - Parcelles n° 244 - Croset 3 et n° 37 – Poste 16. Lire.
  • Le Conseil communal a décidé de reporter la discussion relative au préavis No 8-2009 à la prochaine séance.
Préavis No 9-2009
  • Crédit d'études pour les projets plan partiel d'affectation "Ramuz-Tirage", plan partiel d'affectation "Tirage-Gare" et réaménagement de la pl. de la Gare. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Motion de M. le Conseiller Aguet
  • Pour un Centre de la Ville Convivial, Animé et Commercialement Attractif. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Motion de M. le Conseiller Rinsoz
  • Pour une amélioration de la politique familiale de la Ville de Pully. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Postulat de M. le Conseiller Zolliker
  • Sur les besoins accrus en logements adaptés pour les seniors. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
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Ordre du jour. Lire.

Communications au Conseil communal
  • 7-2009 Résumé des objets traités en Municipalité de mi-décembre 2008 à mi-janvier 2009. Lire.
  • 8-2009 Rapport d’activités de Lausanne Région. Lire.
  • 9-2009 Réponse à l’interpellation du groupe des Verts de Pully, déposée lors de la séance du Conseil communal du 3 décembre 2008, relative aux disséminations expérimentales de blé génétiquement modifié à Pully. Lire.
  • 10-2009 Règlement du Conseil communal de Pully - Erratum. Lire.
Préavis No 4-2009
  • Grand'Rue - Remplacement des conduites industrielles, mise en séparatif, réfection de la chaussée et réaménagement de l'espace public - Crédit demandé CHF 743'000.00. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Préavis No 5-2009
  • Collège de l'Annexe Ouest - Réfection de la piscine, de ses installations techniques et
  • des vestiaires - Crédit demandé CHF 2'760'000.00. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
Postulat de M. le Conseiller Zolliker
  • Sur les besoins accrus en logements adaptés pour les seniors. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.
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Ordre du jour.Lire.

Communications au Conseil communal

  • 1-2009 Résumé des objets traités en Municipalité de mi-octobre à début décembre 2008. Lire.
  • 2-2009 Nouvelle identité graphique. Lire.
  • 3-2009 Remplacement des équipements de radiocommunication du Corps de police. Lire.
  • 4-2009 Plan général d'évacuation des eaux (PGEE) de Pully - Achévement de l'étude. Lire.
  • 5-2009 Ouverture du marché de l'électricité - Information. Lire.
  • 6-2009 Collège Arnold Reymond - Rénovations. Lire.

Préavis No 1-2009

  • Plan directeur localisé des Boverattes (PDL) - Plan partiel d'affectation des Boverattes (PPA) et son règlement (RPPA). Préavis complémentaire au préavis 17-2007. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis No 2-2009

  • Plan général d'affectation des Monts-de-Pully et plan partiel d'affectation du hameau des Trois-Chasseurs. Remaniement parcellaire avec péréquation réelle. Lire.
  • Annexe. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Préavis No 3-2009

  • Signalisation lumineuse - Renouvellement des installations et de la centrale de gestion. Lire.
  • Annexes. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de M. le Conseiller Dutruit

  • Place de la Clergère. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de M. le Conseiller Aguet

  • Pour un Centre de la Ville Convivial, Animé et Commercialement Attractif. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.

Motion de M. le Conseiller Rinsoz

  • Pour une amélioration de la politique familiale de la Ville de Pully. Lire.
  • Extrait du procès-verbal. Lire.